Werkzeughalter
Brevet européen · EP1346795 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1346795
- Numéro de demande
- EP03100673
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 17 mars 2003
- Publié
- 24 sept. 2003
- Délivré
- 19 sept. 2007
- Radié
- 19 sept. 2007
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- B23Q 17/22 (2006.01)B23B 31/02 (2006.01)
- Priorité
- JP 2002073809 18.03.2002JP 2002114147 17.04.2002
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 31 mars 2008
Modification
Publié dans la +pat+ no 6 de l'année 2008
- 15 oct. 2007
Délivré
Publié dans la +pat+ no 19 de l'année 2007
Parties
Inventeur
Matsumoto, Masakazu
Higashi Osaka Shi Osaka-fu, JP
Taguchi, Masahiro
Higashi Osaka-shi Osaka-fu, JP
Shimono, Kazuhiro
Higashi Osaka-shi Osaka-fu, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.