Elément d'assemblage pour la fixation et la continuité électrique de deux pièces métalliques

Brevet européen · EP1347181 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1347181
Numéro de demande
EP03354024
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
14 mars 2003
Publié
24 sept. 2003
Délivré
1 juin 2005
Radié
31 mars 2007
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16B 5/06 (2006.01)
Priorité
FR 0203634 22.03.2002
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 nov. 2007

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 21 de l'année 2007

  2. 15 juin 2005

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 11 de l'année 2005

Parties

Titulaire

Bollhoff Otalu S.A.

Z.I. de l'Albanne, Route d'Apremont, 73490 La Ravoire, FR

Inventeur

Guillaud, Emmanuelle

73000 Barberaz, FR

Delaunay, Frédéric

73000 Barberaz, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.