Leuchtsystem
Brevet européen · EP1347234 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1347234
- Numéro de demande
- EP03005078
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 7 mars 2003
- Publié
- 24 sept. 2003
- Délivré
- 19 nov. 2014
- Radié
- 31 mars 2015
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F21V 23/00 (2006.01)F21V 21/35 (2006.01)F21V 5/06 (2006.01)A44C 15/00 (2006.01)*F21Y 101/02 (2006.01)
- Priorité
- AT 4442002 22.03.2002
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 oct. 2015
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 21.10.2015
- 19 nov. 2014
Délivré
Publié dans Swissreg le 19.11.2014
Parties
Inventeur
Lanbach, Bruno
6068 Mils, AT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.