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Brevet européen · EP1347294 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1347294
Numéro de demande
EP03004862
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
6 mars 2003
Publié
24 sept. 2003
Délivré
22 févr. 2012
Radié
31 mars 2018
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01N 25/50 (2006.01)
Priorité
DE 10212068 19.03.2002
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 oct. 2018

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.10.2018

  2. 22 févr. 2012

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 22.02.2012

Parties

Inventeur

Sarabi, Bahman, Dr.

47800 Krefeld, DE

Thieler, Wilfried

47839 Krefeld, DE

Kunert, Bernd

51381 Leverkusen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.