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Brevet européen · EP1347797 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1347797
- Numéro de demande
- EP02734858
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 4 janv. 2002
- Publié
- 1 oct. 2003
- Délivré
- 15 mars 2006
- Radié
- 15 mars 2006
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- A61M 11/00 (2006.01)A61M 15/00 (2006.01)G01F 23/02 (2006.01)
- Priorité
- GB 0100397 06.01.2001
- Demande PCT
- PCT/GB2002/000026 04.01.2002
- Publication PCT
- WO2002/058770 01.08.2002
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 29 sept. 2006
Modification
Publié dans la +pat+ no 18 de l'année 2006
- 15 mars 2006
Délivré
Publié dans la +pat+ no 5 de l'année 2006
Parties
Inventeur
PAYNE, Simon, Robert
Milford, Surrey GU8 5BE, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.