MEHRBENUTZER-FERNSTEUERUNGSSYSTEM

Brevet européen · EP1348207 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1348207
Numéro de demande
EP01988078
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
27 déc. 2001
Publié
1 oct. 2003
Délivré
17 sept. 2008
Radié
31 déc. 2008
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G08C 23/04 (2006.01)
G08C 17/02 (2006.01)
Priorité
IT VE20000054 29.12.2000
Demande PCT
PCT/EP2001/015319 27.12.2001
Publication PCT
WO2002/054367 11.07.2002
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 juil. 2009

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.07.2009

  2. 17 sept. 2008

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 17.09.2008

Parties

Inventeur

BORSOI, Luigi

I-31014 Colle Umberto, IT

COLLOVINI, Roberto

I-31014 Colle Umberto, IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.