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Brevet européen · EP1348207 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1348207
- Numéro de demande
- EP01988078
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 déc. 2001
- Publié
- 1 oct. 2003
- Délivré
- 17 sept. 2008
- Radié
- 31 déc. 2008
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G08C 23/04 (2006.01)G08C 17/02 (2006.01)
- Priorité
- IT VE20000054 29.12.2000
- Demande PCT
- PCT/EP2001/015319 27.12.2001
- Publication PCT
- WO2002/054367 11.07.2002
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 juil. 2009
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 22.07.2009
- 17 sept. 2008
Délivré
Publié dans Swissreg le 17.09.2008
Parties
Inventeur
BORSOI, Luigi
I-31014 Colle Umberto, IT
COLLOVINI, Roberto
I-31014 Colle Umberto, IT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.