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Brevet européen · EP1348264 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1348264
Numéro de demande
EP01272699
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
7 déc. 2001
Publié
1 oct. 2003
Délivré
18 juil. 2007
Radié
18 juil. 2007
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
H04B 7/10 (2006.01)
Priorité
US 258838 P 28.12.2000
US 975653 11.10.2001
Demande PCT
PCT/GB2001/005443 07.12.2001
Publication PCT
WO2002/054626 11.07.2002
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 31 janv. 2008

    Modification

    Publié dans la +pat+ no 2 de l'année 2008

  2. 15 août 2007

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 15 de l'année 2007

Parties

Inventeur

KITCHENER, Dean

Brentwood, Essex CM15 9DX, GB

SMITH, Martin

Chelmsford, Essex CM1 4XQ, GB

WARD, Chris

Bishops Stortford, Herts CM23 4DF, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.