Kofferdam und Kofferdambügel

Brevet européen · EP1348396 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1348396
Numéro de demande
EP03405170
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
12 mars 2003
Publié
1 oct. 2003
Délivré
7 oct. 2009
Radié
12 mars 2023
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
A61C 5/12 (2006.01)
Priorité
CH 20020510 25.03.2002
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 12 mars 2023

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 12.03.2023

  2. 7 oct. 2009

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 07.10.2009

  3. 7 oct. 2009

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Ammann Patentanwälte AG Bern, Schwarztorstrasse 31, 3001 Bern

    Publié dans Swissreg le 07.10.2009

Parties

Titulaire

KerrHawe SA

KerrHawe S.A.

via Strecce, 6934 Bioggio

Radiée du registre

Mandataire

Ammann Patentanwälte AG

Ammann Patentanwälte AG Bern

Schwarztorstrasse 31, 3001 Bern

Inventeur

Kilcher, Beat

6935 Bosco Luganese

Da Rold, Marco

6947 Vaglio

Aschmann, Felix

4052 Basel

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.