Dispositif d'insertion avec impression à la demande

Brevet européen · EP1348573 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1348573
Numéro de demande
EP03290600
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
11 mars 2003
Publié
1 oct. 2003
Délivré
27 déc. 2006
Radié
31 mars 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B42C 1/10 (2006.01)
Priorité
US 368781 P 29.03.2002
US 177698 21.06.2002
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 oct. 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.10.2020

  2. 15 juil. 2014

    Adresse modifiée

    Mandataire
    BOHEST AG, Postfach 160, 4003 Basel → BOHEST AG, Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel

    Publié dans Swissreg le 15.07.2014

  3. 30 juin 2008

    Adresse modifiée

    Mandataire
    A. Braun, Braun, Héritier,, Eschmann AG, Patentanwälte, Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel → BOHEST AG, Postfach 160, 4003 Basel

    Publié dans la +pat+ no 12 de l'année 2008

  4. 31 mai 2007

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    A. Braun, Braun, Héritier,, Eschmann AG, Patentanwälte, Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel

    Publié dans la +pat+ no 10 de l'année 2007

  5. 31 janv. 2007

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 2 de l'année 2007

Parties

Titulaire

Graphic Management Associates, Inc.

GRAPHIC MANAGEMENT ASSOCIATES, INC.

2980 Avenue B, Bethlehem, PA 18017, US

Mandataire

BOHEST AG

Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel

Inventeur

Pav, Darrell E.

Bethlehem, PA 18017, US

Seidel, Randy R.

Bethlehem, PA 18017, US

White, Michael

Bethlehem, PA 18017, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.