Getriebe mit einfacher Schaltung
Brevet européen · EP1348618 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1348618
- Numéro de demande
- EP03006837
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 mars 2003
- Publié
- 1 oct. 2003
- Délivré
- 6 sept. 2006
- Radié
- 6 sept. 2006
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- B62M 25/00 (2006.01)B62M 25/02 (2006.01)F16H 63/14 (2006.01)
- Priorité
- US 367726 P 28.03.2002
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 30 mars 2007
Modification
Publié dans la +pat+ no 6 de l'année 2007
- 29 sept. 2006
Délivré
Publié dans la +pat+ no 18 de l'année 2006
Parties
Inventeur
Korenjak, Norbert
4651 Stadl Paura, AT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.