Fahne aus einem textilen Flächengebilde
Brevet européen · EP1348789 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1348789
- Numéro de demande
- EP03006792
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 26 mars 2003
- Publié
- 1 oct. 2003
- Délivré
- 24 févr. 2010
- Radié
- 31 mars 2019
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- D04B 21/06 (2006.01)
- Priorité
- DE 10214269 28.03.2002
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 oct. 2019
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.10.2019
- 24 févr. 2010
Délivré
Publié dans Swissreg le 24.02.2010
Parties
Titulaire
Inventeur
Geitel, Stephan
14193 Berlin, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.