Schusswaffenschaft

Brevet européen · EP1348928 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1348928
Numéro de demande
EP03006443
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
21 mars 2003
Publié
1 oct. 2003
Délivré
5 janv. 2011
Radié
28 mars 2023
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
F41C 23/06 (2006.01)
F41C 23/18 (2006.01)
Priorité
IT MI20020633 27.03.2002
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 28 mars 2023

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 28.03.2023

  2. 20 oct. 2020

    Fusionné

    Mandataire
    TSWpat Luzern AG, Seidenhofstrasse 14, Postfach 3128, 6002 Luzern 2 → Troesch Scheidegger Werner AG, Schwäntenmos 14, 8126 Zumikon

    Publié dans Swissreg le 20.10.2020

  3. 28 févr. 2012

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Kemény AG, Patentanwaltbüro, Eisengasse 17, 6004 Luzern → TSWpat Luzern AG, Seidenhofstrasse 14, Postfach 3128, 6002 Luzern 2

    Publié dans Swissreg le 28.02.2012

  4. 15 janv. 2011

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Kemény AG, Patentanwaltbüro, Eisengasse 17, 6004 Luzern

    Publié dans Swissreg le 15.01.2011

  5. 5 janv. 2011

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 05.01.2011

Parties

Titulaire

Benelli Armi S.p.A.

BENELLI ARMI S.p.A.

Via della Stazione, 50, I-61029 Urbino(Pesaro), IT

Mandataire

Troesch Scheidegger Werner AG

Schwäntenmos 14, 8126 Zumikon

Inventeur

Burigana, Lucio

33080 Roveredo in Piano (Pordenone), IT

Gaudenzi, Marco

61010 Tavullia (PU), IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.