Mécanisme à tourbillon

Brevet européen · EP1349019 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1349019
Numéro de demande
EP02006869
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
26 mars 2002
Publié
1 oct. 2003
Délivré
19 mai 2010
Radié
28 mars 2022
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
G04B 17/28 (2006.01)
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 28 mars 2022

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 28.03.2022

  2. 23 juin 2010

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    MICHELI & CIE SA, 122, Rue de Genève, Case postale 61, 1226 Thônex

    Publié dans Swissreg le 23.06.2010

  3. 19 mai 2010

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 19.05.2010

Parties

Titulaire

Chopard Manufacture S.A.

Chopard Manufacture SA

20, Rue des Moulins, 2114 Fleurier

Mandataire

MICHELI & CIE SA

122, Rue de Genève Case postale 61, 1226 Thônex

Inventeur

Scheufele, Karl-Friedrich

1197 Prangins

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.