Sicherheitssiegel

Brevet européen · EP1349132 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1349132
Numéro de demande
EP02252263
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
27 mars 2002
Publié
1 oct. 2003
Délivré
13 juin 2007
Radié
13 juin 2007
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
G09F 3/03 (2006.01)
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 28 déc. 2007

    Modification

    Publié dans la +pat+ no 24 de l'année 2007

  2. 29 juin 2007

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 12 de l'année 2007

Parties

Titulaire

ITW Limited

P.O. Box 87, Queensway, Fforestfach, Swansea SA5 4YE, GB

Inventeur

Burt, David Austin

Wokingham, Berkshire RG41 1NX, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.