Stromschiene mit Datenleitung

Brevet européen · EP1349437 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1349437
Numéro de demande
EP03090066
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
14 mars 2003
Publié
1 oct. 2003
Délivré
26 mai 2010
Radié
31 mars 2011
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H05B 37/02 (2006.01)
F21V 21/34 (2006.01)
Priorité
DE 10212232 19.03.2002
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 oct. 2011

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.10.2011

  2. 26 mai 2010

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 26.05.2010

Parties

Inventeur

Albert, Dieter

12355 Berlin, DE

Bansbach, Udo

12305 Berlin, DE

Knoop, Thomas

10827 Berlin, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.