MELKBECHER
Brevet européen · EP1349448 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1349448
- Numéro de demande
- EP02715407
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 10 janv. 2002
- Publié
- 8 oct. 2003
- Délivré
- 4 août 2004
- Radié
- 31 janv. 2007
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A01J 5/08 (2006.01)
- Priorité
- DE 10100839 10.01.2001
- Demande PCT
- PCT/EP2002/000161 10.01.2002
- Publication PCT
- WO2002/054858 18.07.2002
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 14 sept. 2007
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 17 de l'année 2007
- 15 juil. 2005
Adresse modifiée
- Titulaire
- WestfaliaSurge GmbH, Werner-Habig-Strasse 1, 59302 Oelde, Allemagne → WestfaliaSurge GmbH, Siemensstrasse 25-27, 59199 Bönen, Allemagne
Publié dans la +pat+ no 13 de l'année 2005
- 30 sept. 2004
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Patentanwaltsbüro, Jean Hunziker, Schwäntenmos 14, 8126 Zumikon
Publié dans la +pat+ no 18 de l'année 2004
- 13 août 2004
Délivré
Publié dans la +pat+ no 15 de l'année 2004
Parties
Inventeur
SCHULZE-WARTENHORST, Bernhard
48231 Warendorf, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.