EXPANDIERTE SÜSSWAREN
Brevet européen · EP1349460 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1349460
- Numéro de demande
- EP01982612
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Maintenu sous une forme modifiée
- Déposé
- 13 nov. 2001
- Publié
- 8 oct. 2003
- Délivré
- 10 mars 2010
- Radié
- 30 nov. 2010
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A23G 3/20 (2006.01)A23G 1/00 (2006.01)A23G 3/00 (2006.01)A23L 3/00 (2006.01)
- Priorité
- GB 0027662 13.11.2000
- Demande PCT
- PCT/GB2001/005008 13.11.2001
- Publication PCT
- WO2002/037979 16.05.2002
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 juin 2011
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 22.06.2011
- 10 mars 2010
Délivré
Publié dans Swissreg le 10.03.2010
Parties
Inventeur
Goalby, Paul
Buckinghamshire SL8 5AB, GB
Everett, Caroline Frances
Enfield, Middlesex EN2 9JH, GB
Linegar, Paula Ann
Berkshire SL6 9LL, GB
Wehrle, Karina
Slough, Berkshire SL1 3LZ, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.