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Brevet européen · EP1349539 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1349539
Numéro de demande
EP02748997
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
8 juil. 2002
Publié
8 oct. 2003
Délivré
13 oct. 2004
Radié
13 oct. 2004
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
A61K 9/00 (2006.01)
A61L 27/54 (2006.01)
A61K 31/616 (2006.01)
Priorité
GB 0116920 11.07.2001
Demande PCT
PCT/GB2002/003108 08.07.2002
Publication PCT
WO2003/005990 23.01.2003
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 avr. 2005

    Modification

    Publié dans la +pat+ no 8 de l'année 2005

  2. 15 oct. 2004

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 19 de l'année 2004

Parties

Inventeur

KELSO, Karen, Anne

Kilmarnock KA3 6BJ, GB

MAINI, Roshan

Bridge of Weir, PA11 3DL, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.