SELBSTEMULGIERENDE LIPIDMATRIX (SELM)
Brevet européen · EP1349541 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1349541
- Numéro de demande
- EP01270324
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 déc. 2001
- Publié
- 8 oct. 2003
- Délivré
- 4 oct. 2006
- Radié
- 8 déc. 2021
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- A61K 9/14 (2006.01)A61K 47/44 (2006.01)A61K 47/14 (2006.01)
- Priorité
- EP 00127414 14.12.2000
- Demande PCT
- PCT/EP2001/014437 08.12.2001
- Publication PCT
- WO2002/047663 20.06.2002
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 8 déc. 2021
Durée maximale atteinte
Publié dans Swissreg le 08.12.2021
- 31 oct. 2006
Délivré
Publié dans la +pat+ no 20 de l'année 2006
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.