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Brevet européen · EP1349618 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1349618
- Numéro de demande
- EP01996055
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 30 nov. 2001
- Publié
- 8 oct. 2003
- Délivré
- 13 oct. 2004
- Radié
- 30 nov. 2013
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A63C 9/08 (2006.01)A63C 5/075 (2006.01)
- Priorité
- US 757827 09.01.2001
- Demande PCT
- PCT/US2001/045230 30.11.2001
- Publication PCT
- WO2002/056980 25.07.2002
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 juin 2014
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 18.06.2014
- 15 oct. 2004
Délivré
Publié dans la +pat+ no 19 de l'année 2004
- 15 oct. 2004
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Katzarov S.A., 19, rue des Epinettes, 1227 Genève (Les Acacias)
Publié dans la +pat+ no 19 de l'année 2004
Parties
Inventeur
AIKEN, Andy, J.
Seattle, WA 98136, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.