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Brevet européen · EP1349618 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1349618
Numéro de demande
EP01996055
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
30 nov. 2001
Publié
8 oct. 2003
Délivré
13 oct. 2004
Radié
30 nov. 2013
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A63C 9/08 (2006.01)
A63C 5/075 (2006.01)
Priorité
US 757827 09.01.2001
Demande PCT
PCT/US2001/045230 30.11.2001
Publication PCT
WO2002/056980 25.07.2002
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 juin 2014

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.06.2014

  2. 15 oct. 2004

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 19 de l'année 2004

  3. 15 oct. 2004

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Katzarov S.A., 19, rue des Epinettes, 1227 Genève (Les Acacias)

    Publié dans la +pat+ no 19 de l'année 2004

Parties

Inventeur

AIKEN, Andy, J.

Seattle, WA 98136, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.