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Brevet européen · EP1349619 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1349619
Numéro de demande
EP01271248
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
17 déc. 2001
Publié
8 oct. 2003
Délivré
21 juin 2006
Radié
31 déc. 2007
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A63C 11/24 (2006.01)
Priorité
FI 20002766 18.12.2000
FI 20011486 06.07.2001
Demande PCT
PCT/FI2001/001107 17.12.2001
Publication PCT
WO2002/049729 27.06.2002
Langue du dépôt
finnois
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 juil. 2008

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.07.2008

  2. 15 sept. 2006

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Frei Patentanwaltsbüro, Postfach 1771, 8032 Zürich

    Publié dans la +pat+ no 17 de l'année 2006

  3. 30 juin 2006

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 12 de l'année 2006

Parties

Titulaire

Exel Oyj

Uutelantie 24B, 52700 Mäntyharju, FI

Mandataire

Frei, Patentanwaltsbüro

Frei Patentanwaltsbüro

Postfach 1771, 8032 Zürich

Radiée du registre

Inventeur

ROSNELL, Markku

FIN-37370 Narva, FI

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.