FAHRSPIELZEUG

Brevet européen · EP1349625 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1349625
Numéro de demande
EP01985805
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
27 déc. 2001
Publié
8 oct. 2003
Délivré
14 juil. 2004
Radié
31 déc. 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A63H 31/00 (2006.01)
A63H 31/08 (2006.01)
A63H 29/00 (2006.01)
F16H 3/00 (2006.01)
Priorité
DE 20100473 U 11.01.2001
DE 20109329 U 05.06.2001
Demande PCT
PCT/DE2001/004958 27.12.2001
Publication PCT
WO2002/055166 18.07.2002
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 juil. 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.07.2021

  2. 1 mars 2014

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Hans Rudolf Gachnang, Patentanwalt, Badstrasse 5, Postfach, 8500 Frauenfeld → GACHNANG AG, Patentanwälte, Badstrasse 5, Postfach, 8501 Frauenfeld

    Publié dans Swissreg le 01.03.2014

  3. 1 févr. 2011

    Transféré

    Titulaire
    Stadlbauer Spiel- und Freizeitartikel GmbH, Südwestpark 94, 90449 Nürnberg, Allemagne → Stadlbauer Marketing + Vertrieb GmbH, Rennbahn Allee 1, 5412 Puch/Salzburg, Autriche

    Publié dans Swissreg le 01.02.2011

  4. 29 oct. 2004

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Hans Rudolf Gachnang, Patentanwalt, Badstrasse 5, Postfach, 8500 Frauenfeld

    Publié dans la +pat+ no 20 de l'année 2004

  5. 15 juil. 2004

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 13 de l'année 2004

Parties

Inventeur

MALEIKA, Hubertus

90513 Zirndorf, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.