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Brevet européen · EP1349660 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1349660
Numéro de demande
EP02729424
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
9 janv. 2002
Publié
8 oct. 2003
Délivré
15 oct. 2008
Radié
31 janv. 2009
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B01L 3/00 (2006.01)
G01N 21/03 (2006.01)
Priorité
DE 20100345 U 09.01.2001
Demande PCT
PCT/EP2002/000117 09.01.2002
Publication PCT
WO2002/055197 18.07.2002
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 août 2009

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.08.2009

  2. 15 oct. 2008

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 15.10.2008

Parties

Inventeur

SOLLBÖHMER, Olaf

21224 Rosengarten/Eckel, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.