BICYCLETTE PLIABLE

Brevet européen · EP1349769 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1349769
Numéro de demande
EP01272057
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
6 déc. 2001
Publié
8 oct. 2003
Délivré
16 août 2006
Radié
31 déc. 2015
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B62K 15/00 (2006.01)
Priorité
FR 0017096 27.12.2000
Demande PCT
PCT/FR2001/003859 06.12.2001
Publication PCT
WO2002/051697 04.07.2002
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 juil. 2016

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.07.2016

  2. 17 mars 2011

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Bovard AG, Patentanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25 → BOVARD SA, Conseils en propriété intellectuelle, Optingenstrasse 16, 3000 Berne 25

    Publié dans Swissreg le 17.03.2011

  3. 18 mai 2010

    Gage inscrit

    Créancier gagiste
    Michel Barro, 5, chemin du Petit-Veyrier, 1255 Veyrier

    Publié dans Swissreg le 18.05.2010

  4. 31 oct. 2006

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Bovard AG, Patentanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25

    Publié dans la +pat+ no 20 de l'année 2006

  5. 15 sept. 2006

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 17 de l'année 2006

Parties

Titulaire

MOBIKY

Société par Actions Simplifiée 3, rue des Petites Chaussées, 14112 Bieville Beuville, FR

Mandataire

Bovard AG

BOVARD SA

Conseils en propriété intellectuelle Optingenstrasse 16, 3000 Berne 25

Inventeur

BIGOT, Henri

F-94000 Crèteil, FR

Créancier gagiste

Michel Barro

1255 Veyrier

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.