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Brevet européen · EP1349833 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1349833
- Numéro de demande
- EP01994697
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 21 nov. 2001
- Publié
- 8 oct. 2003
- Délivré
- 19 avr. 2006
- Radié
- 30 nov. 2010
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C07D 209/08 (2006.01)C07D 401/12 (2006.01)C07D 417/12 (2006.01)C07D 403/12 (2006.01)A61K 31/404 (2006.01)A61K 31/425 (2006.01)A61K 31/506 (2006.01)A61K 31/4439 (2006.01)
- Priorité
- EP 00125955 28.11.2000
- Demande PCT
- PCT/EP2001/013553 21.11.2001
- Publication PCT
- WO2002/044149 06.06.2002
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 juin 2011
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 22.06.2011
- 28 avr. 2006
Délivré
Publié dans la +pat+ no 8 de l'année 2006
Parties
Inventeur
ACKERMANN, Jean
CH-4125 Riehen
AEBI, Johannes
CH-4051 Basle
DEHMLOW, Henrietta
79639 Grenzach-Wyhlen, DE
MORAND, Olivier
F-68220 Hegenheim, FR
PANDAY, Narendra
CH-4053 Basle
WELLER, Thomas
CH-4102 Binningen
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.