PROCEDE DE PREPARATION DE RADICAUX NITROXYDE Beta-PHOSPHORES

Brevet européen · EP1349862 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1349862
Numéro de demande
EP01270539
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
7 déc. 2001
Publié
8 oct. 2003
Délivré
21 juil. 2004
Radié
7 déc. 2021
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
C07F 9/40 (2006.01)
C07B 61/02 (2006.01)
Priorité
FR 0016066 11.12.2000
Demande PCT
PCT/FR2001/003876 07.12.2001
Publication PCT
WO2002/048159 20.06.2002
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 7 déc. 2021

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 07.12.2021

  2. 22 sept. 2021

    Mandataire radié

    Mandataire
    Susi Pryde-Häni BSc, Buchserstrasse 60, 8157 Dielsdorf (supprimé)

    Publié dans Swissreg le 22.09.2021

  3. 15 nov. 2004

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Susi Pryde-Häni BSc, Buchserstrasse 60, 8157 Dielsdorf

    Publié dans la +pat+ no 21 de l'année 2004

  4. 30 juil. 2004

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 14 de l'année 2004

Parties

Titulaire

Atofina

4/8 Cours Michelet, 92800 Puteaux, FR

Inventeur

GUERRET, Olivier

F-64230 Mazerolles, FR

COUTURIER, Jean-Luc

F-69006 Lyon, FR

LE MERCIER, Christophe

F-69300 Caluire Cuire, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.