TRENNMITTEL
Brevet européen · EP1349895 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1349895
- Numéro de demande
- EP02703541
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 9 janv. 2002
- Publié
- 8 oct. 2003
- Délivré
- 9 sept. 2009
- Radié
- 31 janv. 2010
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C08L 83/04 (2006.01)A61K 6/10 (2006.01)
- Priorité
- DE 10100736 10.01.2001
- Demande PCT
- PCT/EP2002/000136 09.01.2002
- Publication PCT
- WO2002/055605 18.07.2002
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 août 2010
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 18.08.2010
- 9 sept. 2009
Délivré
Publié dans Swissreg le 09.09.2009
Parties
Inventeur
BUBLEWITZ, Alexander
35745 Herborn, DE
REBER, Jens-Peter
35745 Herborn, DE
SCHLEICHER, Wolfgang
93339 Riedenburg, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.