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Brevet européen · EP1350077 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1350077
Numéro de demande
EP01991709
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
28 déc. 2001
Publié
8 oct. 2003
Délivré
22 nov. 2006
Radié
31 déc. 2006
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01F 1/66 (2006.01)
Priorité
DE 10100612 09.01.2001
Demande PCT
PCT/DE2001/004950 28.12.2001
Publication PCT
WO2002/055966 18.07.2002
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 août 2007

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 15 de l'année 2007

  2. 15 déc. 2006

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 23 de l'année 2006

Parties

Titulaire

Landis+Gyr GmbH

Humboldtstrasse 46, 90459 Nürnberg, DE

Inventeur

STARK, Reinhard

90461 Nürnberg, DE

REISSINGER, Achim

91522 Ansbach, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.