Schwimmurne

Brevet européen · EP1350499 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1350499
Numéro de demande
EP03007781
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
4 avr. 2003
Publié
8 oct. 2003
Délivré
22 févr. 2006
Radié
30 avr. 2010
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61G 17/08 (2006.01)
Priorité
DE 10215061 05.04.2002
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 nov. 2010

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.11.2010

  2. 28 févr. 2006

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 4 de l'année 2006

Parties

Titulaire

Münger, Heinz

9501 Wil

Inventeur

Münger, Heinz

9501 Wil

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.