Engin de glisse ou de roulage

Brevet européen · EP1350543 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1350543
Numéro de demande
EP03005206
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
8 mars 2003
Publié
8 oct. 2003
Délivré
20 sept. 2006
Radié
31 mars 2007
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A63C 5/03 (2006.01)
Priorité
FR 0204287 03.04.2002
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 nov. 2007

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 21 de l'année 2007

  2. 13 oct. 2006

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 19 de l'année 2006

Parties

Titulaire

Salomon S.A.

Lieudit "La Ravoire", 74370 Metz-Tessy, FR

Inventeur

Porte, Pierre-Alain

87000 Limoges, FR

Adamczewski, David

74000 Annecy, FR

Farcot, David

74000 Annency, FR

Guex, Jean-Philippe

74960 Cran-Gevrier, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.