Schraubkappe für eine Flasche

Brevet européen · EP1350733 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1350733
Numéro de demande
EP02023643
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
21 oct. 2002
Publié
8 oct. 2003
Délivré
31 août 2005
Radié
31 août 2005
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
B65D 41/04 (2006.01)
B65D 41/34 (2006.01)
B65D 51/16 (2006.01)
Priorité
EP 02007341 05.04.2002
DE 20210304 U 03.07.2002
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 mars 2006

    Modification

    Publié dans la +pat+ no 5 de l'année 2006

  2. 31 août 2005

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 16 de l'année 2005

Parties

Titulaire

Plamatec AG

Bruggacherstrasse 24, 8117 Fällanden

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.