Durchblas-Schleuse

Brevet européen · EP1350744 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1350744
Numéro de demande
EP03004708
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
4 mars 2003
Publié
8 oct. 2003
Délivré
2 nov. 2006
Radié
31 mars 2015
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B65G 53/46 (2006.01)
Priorité
DE 10214786 04.04.2002
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 oct. 2015

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.10.2015

  2. 30 nov. 2006

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 22 de l'année 2006

Parties

Inventeur

Ernst, Reinhard, Dipl.-Ing.

88250 Weingarten, DE

Soretz, Christian, Dipl.-Ing.

88212 Ravensburg, DE

Zinser, Bruno, Dipl.-Ing. (BA)

88289 Waldburg, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.