Durchblas-Schleuse
Brevet européen · EP1350744 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1350744
- Numéro de demande
- EP03004708
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 4 mars 2003
- Publié
- 8 oct. 2003
- Délivré
- 2 nov. 2006
- Radié
- 31 mars 2015
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B65G 53/46 (2006.01)
- Priorité
- DE 10214786 04.04.2002
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 oct. 2015
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 21.10.2015
- 30 nov. 2006
Délivré
Publié dans la +pat+ no 22 de l'année 2006
Parties
Inventeur
Ernst, Reinhard, Dipl.-Ing.
88250 Weingarten, DE
Soretz, Christian, Dipl.-Ing.
88212 Ravensburg, DE
Zinser, Bruno, Dipl.-Ing. (BA)
88289 Waldburg, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.