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Brevet européen · EP1350756 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1350756
- Numéro de demande
- EP03006685
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 26 mars 2003
- Publié
- 8 oct. 2003
- Délivré
- 31 mai 2006
- Radié
- 31 mars 2007
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B67B 7/04 (2006.01)
- Priorité
- DE 20205368 U 06.04.2002
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 nov. 2007
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 21 de l'année 2007
- 31 mai 2006
Délivré
Publié dans la +pat+ no 10 de l'année 2006
Parties
Titulaire
Inventeur
Graf von Reichenbach, Fabian
91224 Pommelsbrunn, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.