Fussbodendielen

Brevet européen · EP1350904 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1350904
Numéro de demande
EP03008103
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Maintenu sous une forme modifiée
Déposé
7 avr. 2003
Publié
8 oct. 2003
Délivré
17 juin 2009
Radié
7 avr. 2023
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
E04F 15/02 (2006.01)
E04F 15/04 (2006.01)
Priorité
DE 10215139 05.04.2002
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 7 avr. 2023

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 07.04.2023

  2. 25 oct. 2012

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.10.2012

  3. 11 août 2009

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Patentanwalt Dipl.-Ing. (Univ.) Wolfgang Heisel, Hauptstrasse 14, 8280 Kreuzlingen

    Publié dans Swissreg le 11.08.2009

  4. 17 juin 2009

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 17.06.2009

Parties

Titulaire

tilo GmbH

Magetsham 19, 4923 Lohnsburg, AT

Mandataire

Patentanwalt Dipl.-Ing. (Univ.) Wolfgang Heisel

Hauptstrasse 14, 8280 Kreuzlingen

Inventeur

Kiefel, Heinz

94535 Eging, DE

Schrattenecker, Franz

4923 Lohnsburg, AT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.