Wandhalter für Heizkörper

Brevet européen · EP1351025 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1351025
Numéro de demande
EP03405116
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
24 févr. 2003
Publié
8 oct. 2003
Délivré
15 sept. 2004
Radié
28 févr. 2007
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F24D 19/02 (2006.01)
Priorité
CH 5500202 03.04.2002
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 oct. 2007

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 19 de l'année 2007

  2. 30 sept. 2004

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Patentanwaltsbüro Eder AG, Lindenhofstrasse 40, 4052 Basel

    Publié dans la +pat+ no 18 de l'année 2004

  3. 15 sept. 2004

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 17 de l'année 2004

Parties

Titulaire

Konsolen AG

Hauptstrasse 30, 4417 Ziefen

Mandataire

Patentanwaltsbüro Eder AG

Lindenhofstrasse 40, 4052 Basel

Inventeur

Artz, Gilbert

4434 Hölstein

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.