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Brevet européen · EP1351206 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1351206
- Numéro de demande
- EP03006802
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 26 mars 2003
- Publié
- 8 oct. 2003
- Délivré
- 9 juin 2004
- Radié
- 29 oct. 2021
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G08B 5/36 (2006.01)G08B 5/38 (2006.01)G09F 9/33 (2006.01)A62B 3/00 (2006.01)
- Priorité
- DE 20205291 U 05.04.2002
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 29 oct. 2021
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 29.10.2021
- 22 sept. 2021
Transféré
- Titulaire
- CEAG Sicherheitstechnik GmbH, Senator-Schwartz-Ring 26, 59494 Soest, Allemagne → CEAG Notlichtsysteme GmbH, Senator-Schwartz-Ring 26, 59494 Soest, Allemagne
Publié dans Swissreg le 22.09.2021
- 19 févr. 2015
Adresse modifiée
- Mandataire
- JACOBACCI & PARTNERS S.p.A., 2, Avenue de la Gare, des Eaux-Vives, 1207 Genève → Jacobacci & Partners SA, Via Luganetto 3, 6962 Lugano
Publié dans Swissreg le 19.02.2015
- 15 juin 2004
Délivré
Publié dans la +pat+ no 11 de l'année 2004
- 15 juin 2004
Mandataire inscrit
- Mandataire
- JACOBACCI & PARTNERS S.p.A., 2, Avenue de la Gare, des Eaux-Vives, 1207 Genève
Publié dans la +pat+ no 11 de l'année 2004
Parties
Inventeur
Prasuhn, Jürgen
59494 Soest, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.