Gleichstrom-Elektromagnet

Brevet européen · EP1351262 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1351262
Numéro de demande
EP03003903
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
21 févr. 2003
Publié
8 oct. 2003
Délivré
20 août 2008
Radié
28 févr. 2009
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01F 7/16 (2006.01)
H01H 50/16 (2006.01)
H01H 50/20 (2006.01)
Priorité
DE 10215018 05.04.2002
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 sept. 2009

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.09.2009

  2. 20 août 2008

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 20.08.2008

Parties

Titulaire

Moeller GmbH

Hein-Moeller-Strasse 7-11, 53115 Bonn, DE

Inventeur

Lang, Volker

53123 Bonn, DE

Scholz, Rudolf

53757 St. Augustin, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.