Leuchte

Brevet européen · EP1351366 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1351366
Numéro de demande
EP03006803
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
26 mars 2003
Publié
8 oct. 2003
Délivré
14 nov. 2012
Radié
20 oct. 2021
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H05B 37/02 (2006.01)
Priorité
DE 20205234 U 04.04.2002
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 oct. 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.10.2021

  2. 14 nov. 2012

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 14.11.2012

Parties

Inventeur

Prasuhn, Jürgen

59494 Soest, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.