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Brevet européen · EP1351580 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1351580
Numéro de demande
EP02729411
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
8 janv. 2002
Publié
15 oct. 2003
Délivré
15 déc. 2004
Radié
31 janv. 2008
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A23G 9/28 (2006.01)
Priorité
CH 62012001 12.01.2001
CH 150501 15.08.2001
Demande PCT
PCT/CH2002/000008 08.01.2002
Publication PCT
WO2002/054883 18.07.2002
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 août 2008

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.08.2008

  2. 15 déc. 2004

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 23 de l'année 2004

Parties

Titulaire

Intercontinental Marketing Services Far East Co. Ltd

1st Fl. 14 Lane 48 Pao Jang Rd., 23536 R.O.C. Chung Ho City, Tapei, TW

Moha Moderne Haushaltwaren AG

MOHA MODERNE HAUSHALTWAREN AG

Tannholzstrasse 14, CH-3052 Zollikofen

Radiée du registre

Inventeur

HERREN, Bruno, Jean

CH-6052 Hergiswil

HORNG, Ruey-Lan

Yung-Kang City, Tainan Hsien, TW

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.