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Brevet européen · EP1351722 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1351722
Numéro de demande
EP01996400
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Maintenu sous une forme modifiée
Déposé
19 nov. 2001
Publié
15 oct. 2003
Délivré
5 juil. 2006
Radié
30 nov. 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61L 27/32 (2006.01)
A61L 27/06 (2006.01)
A61L 27/10 (2006.01)
A61F 2/30 (2006.01)
A61C 8/00 (2006.01)
Priorité
WO PCT/EP00/11510 20.11.2000
Demande PCT
PCT/EP2001/013365 19.11.2001
Publication PCT
WO2002/040075 23.05.2002
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 juin 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.06.2021

  2. 5 juil. 2016

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Vossius & Partner, Nadelberg 3, 4051 Basel → VOSSIUS & PARTNER Patentanwälte Rechtsanwälte mbB, Nadelberg 3, 4051 Basel

    Publié dans Swissreg le 05.07.2016

  3. 17 févr. 2016

    Modification

    Publié dans Swissreg le 17.02.2016

  4. 4 juin 2011

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Vossius & Partner, Nadelberg 3, 4051 Basel

    Publié dans Swissreg le 04.06.2011

  5. 30 nov. 2006

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Solvias AG, Klybeckstrasse 191, 4057 Basel

    Publié dans la +pat+ no 22 de l'année 2006

  6. 14 juil. 2006

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 13 de l'année 2006

Parties

Titulaire

Université de Genève

UNIVERSITE DE GENEVE

24, rue du Général-Dufour, 1211 Genève 4

ECOLE POLYTECHNIQUE FEDERALE DE LAUSANNE (EPFL)

Ecole Polytechnique Fédérale de Lausanne (EPFL)

1015 Lausanne

Mandataire

Vossius & Partner Patentanwälte Rechtsanwälte mbB

VOSSIUS & PARTNER Patentanwälte Rechtsanwälte mbB

Nadelberg 3, 4051 Basel

Inventeur

DESCOUTS, Pierre

F-74160 Neydans, FR

ARONSSON, Björn-Owe

CH-1255 Veyrier

GRÄTZEL, Michael

CH-1025 Saint-Sulpice

VIORNERY, Carine

F-29660 Carantec, FR

PECHY, Peter

CH-1012 Lausanne

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.