AUSGABEVORRICHTUNG

Brevet européen · EP1351778 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1351778
Numéro de demande
EP01271905
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
21 déc. 2001
Publié
15 oct. 2003
Délivré
2 juil. 2008
Radié
31 déc. 2008
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B05C 17/00 (2006.01)
B65D 47/00 (2006.01)
B65D 43/00 (2006.01)
B65D 83/76 (2006.01)
F16N 3/12 (2006.01)
Priorité
AU PR248700 22.12.2000
Demande PCT
PCT/AU2001/001653 21.12.2001
Publication PCT
WO2002/051557 04.07.2002
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 juil. 2009

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.07.2009

  2. 2 juil. 2008

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 02.07.2008

Parties

Inventeur

GUERRERA, Angelo, Selleys Pty Limited

Padstow, New South Wales 2211, AU

GALE, Robert, Selleys Pty Limited

Padstow, New South Wales 2211, AU

CHEMAIT, Mahmoud

Moorebank, New South Wales 2170, AU

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.