COMPOSITION POLYAMIDE ANTICHOC

Brevet européen · EP1352030 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1352030
Numéro de demande
EP01910739
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
15 févr. 2001
Publié
15 oct. 2003
Délivré
21 déc. 2005
Radié
28 févr. 2015
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C08L 77/00 (2006.01)
C08L 77/06 (2006.01)
Priorité
US 765749 19.01.2001
Demande PCT
PCT/US2001/004861 15.02.2001
Publication PCT
WO2002/057366 25.07.2002
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 sept. 2015

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.09.2015

  2. 14 déc. 2013

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Ritscher & Partner AG, Resirain 1, 8125 Zollikerberg → Kasche & Partner AG, Resirain 1, 8125 Zollikerberg

    Publié dans Swissreg le 14.12.2013

  3. 15 avr. 2008

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Ritscher & Partner AG, Zollikerstrasse 19, 8702 Zollikon → Ritscher & Partner AG, Resirain 1, 8125 Zollikerberg

    Publié dans la +pat+ no 7 de l'année 2008

  4. 31 mars 2006

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Ritscher & Partner AG, Zollikerstrasse 19, 8702 Zollikon

    Publié dans la +pat+ no 6 de l'année 2006

  5. 30 déc. 2005

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 24 de l'année 2005

Parties

Inventeur

DIBENEDETTO, Silvia

CH-1196 Gland,

FLEXMAN, Edmund, A.

Wilmington, DE 19810, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.