PHASENREGELSCHLEIFE MIT PHASENROTATION

Brevet européen · EP1352475 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1352475
Numéro de demande
EP02716131
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
15 janv. 2002
Publié
15 oct. 2003
Délivré
14 juin 2006
Radié
14 juin 2006
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
H03L 7/00 (2006.01)
Priorité
US 262441 P 16.01.2001
US 996053 28.11.2001
Demande PCT
PCT/GB2002/000143 15.01.2002
Publication PCT
WO2002/058243 25.07.2002
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 déc. 2006

    Modification

    Publié dans la +pat+ no 24 de l'année 2006

  2. 30 juin 2006

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    International Business Machines Corporation, Herr Peter M. Klett, Säumerstrasse 4 / Postfach, 8803 Rüschlikon

    Publié dans la +pat+ no 12 de l'année 2006

  3. 15 juin 2006

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 11 de l'année 2006

Parties

Titulaire

International Business Machines Corporation

New Orchard Road, Armonk, NY 10504, US

Mandataire

International Business Machines Corporation

Herr Peter M. Klett Säumerstrasse 4 / Postfach, 8803 Rüschlikon

Inventeur

CRANFORD, Hayden, Clavie

Apex, NC 27502, US

GARVIN, Stacy, Jean

Durham, NC 27703, US

NORMAN, Vernon, Roberts

Cary, NC 27511, US

OWCZARSKI, Paul, Alan

Raleigh, NC 27615, US

SCHMATZ, Martin, Leo

CH-9012 St Gallen

STEVENS, Joseph, Marsh

Morrisville, NC 27560, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.