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Brevet européen · EP1352524 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1352524
Numéro de demande
EP01968357
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
30 août 2001
Publié
15 oct. 2003
Délivré
23 sept. 2009
Radié
31 août 2010
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H04N 7/26 (2006.01)
Priorité
US 653620 31.08.2000
Demande PCT
PCT/US2001/027213 30.08.2001
Publication PCT
WO2002/019722 07.03.2002
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 mars 2011

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.03.2011

  2. 23 sept. 2009

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 23.09.2009

Parties

Titulaire

General Instrument Corporation

GENERAL INSTRUMENT CORPORATION

101 Tournament Drive, Horsham, Pennsylvania 19044, US

Inventeur

CHEN, Xuemin

San Diego, CA 92129, US

PANUSOPONE, Krit

San Diego, CA 92126, US

LING, Fan

Santa Clara, CA 95051, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.