Farbabgabevorrichtung

Brevet européen · EP1352874 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1352874
Numéro de demande
EP03100893
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
4 avr. 2003
Publié
15 oct. 2003
Délivré
29 nov. 2006
Radié
29 nov. 2006
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
B67D 5/02 (2006.01)
Priorité
US 371539 P 10.04.2002
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 juin 2007

    Modification

    Publié dans la +pat+ no 11 de l'année 2007

  2. 29 déc. 2006

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 24 de l'année 2006

Parties

Inventeur

Reedy, Mike

IL 60625, Chicago, US

Kaufhold, Kenneth R.

IL 60714, Niles, US

Prince, Michael

IL 60657, Chicago, US

Blakeman II, Robert D.

IL 60613, Chicago, US

Davis, Chris

WI 53095, West Bend, US

Gremonprez, Dan

WI 53090, West Bend, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.