Kardendeckel-Endkopf aus Polymerwerkstoff

Brevet européen · EP1352995 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1352995
Numéro de demande
EP03003518
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
15 févr. 2003
Publié
15 oct. 2003
Délivré
25 avr. 2007
Radié
28 févr. 2009
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
D01G 15/24 (2006.01)
D01G 15/28 (2006.01)
Priorité
DE 10216067 11.04.2002
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 sept. 2009

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.09.2009

  2. 31 mai 2007

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 10 de l'année 2007

Parties

Titulaire

Rieter AG

MASCHINENFABRIK RIETER AG

Klosterstrasse 20, 8406 Winterthur

Inventeur

Gujer, Peter

8406 Winterthur

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.