Mécanisme de commande pour pièce d'horlogerie
Brevet européen · EP1353245 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1353245
- Numéro de demande
- EP02405281
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 9 avr. 2002
- Publié
- 15 oct. 2003
- Délivré
- 16 juil. 2008
- Radié
- 30 avr. 2019
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G04B 37/06 (2006.01)
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 nov. 2019
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 20.11.2019
- 4 juin 2019
Mandataire inscrit
- Mandataire
- BOVARD SA Neuchâtel, Conseils en propriété intellectuelle, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 04.06.2019
- 1 déc. 2016
Adresse modifiée
- Mandataire
- GLN S.A., Avenue Edouard-Dubois 20, 2000 Neuchâtel → Gevers SA, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 01.12.2016
- 1 janv. 2013
Adresse modifiée
- Mandataire
- GLN Gresset & Laesser Neuchâtel, Cabinet de conseils en propriéte industrielle, Puits-Godet 8A, 2000 Neuchâtel → GLN S.A., Avenue Edouard-Dubois 20, 2000 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 01.01.2013
- 2 févr. 2010
Adresse modifiée
- Titulaire
- Girard-Perregaux S.A., 1, place Girardet, 2300 La Chaux-de-Fonds → Sowind S.A., Place Girardet 1, 2301 La Chaux-de-Fonds
Publié dans Swissreg le 02.02.2010
- 30 sept. 2008
Mandataire inscrit
- Mandataire
- GLN Gresset & Laesser Neuchâtel, Cabinet de conseils en propriéte industrielle, Puits-Godet 8A, 2000 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 30.09.2008
- 16 juil. 2008
Délivré
Publié dans Swissreg le 16.07.2008
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.