Magnetisches Fadenlesegerät

Brevet européen · EP1353301 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1353301
Numéro de demande
EP03015595
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
7 janv. 2002
Publié
15 oct. 2003
Délivré
2 nov. 2006
Radié
31 janv. 2011
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G07D 7/04 (2006.01)
G07D 7/00 (2006.01)
Priorité
GB 0100451 08.01.2001
GB 0114212 11.06.2001
Divisionnaire de
EP02250079
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 août 2011

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.08.2011

  2. 24 juin 2009

    Transféré

    Titulaire
    De La Rue International Limited, De La Rue House,, Jays Close,, Viables, Basingstoke,, Hants RG22 4BS, Royaume-Uni → Talaris Holdings Limited, Talaris House, Crockford Lane, Chineham Business Park, Basingstoke, Hampshire RG24 8QZ, Royaume-Uni

    Publié dans Swissreg le 24.06.2009

  3. 24 juin 2009

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Keller & Partner, Patentanwälte AG, Schmiedenplatz 5, Postfach, 3000 Bern 7

    Publié dans Swissreg le 24.06.2009

  4. 15 févr. 2007

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Bovard AG, Patentanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25

    Publié dans la +pat+ no 3 de l'année 2007

  5. 30 nov. 2006

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 22 de l'année 2006

Parties

Inventeur

Buttiant, John

Ferring, West Sussex, BN12 6QR, GB

Evans, Peter Dilwyn

Emsworth, Hampshire, PO10 7PY, GB

Skinner, John Alan

Havant, Hampshire PO9 2QQ, GB

Potter, Michael

Nr Petersfield, Hampshire, GU32 1RN, GB

Pullan, Peter Alan

Portsmouth, Hampshire, PO6 2EB, GB

Scowen, Barry Clifford

Woking, Surrey, GU21 5DW, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.