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Brevet européen · EP1353500 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1353500
Numéro de demande
EP03075989
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
3 avr. 2003
Publié
15 oct. 2003
Délivré
25 juil. 2007
Radié
30 avr. 2008
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H04N 3/15 (2006.01)
Priorité
GB 0208021 05.04.2002
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 nov. 2008

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.11.2008

  2. 30 nov. 2007

    Modification

    Publié dans la +pat+ no 22 de l'année 2007

  3. 30 nov. 2007

    Poursuite de la procédure demandée

    Publié dans la +pat+ no 22 de l'année 2007

  4. 15 août 2007

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 15 de l'année 2007

Parties

Titulaire

CSEM Centre Suisse d'Electronique et de Microtechnique SA

Jaquet-Droz 1, 2007 Neuchâtel

Inventeur

Tanner, Steve

1400 Yverdon

Blanc, Nicholas

8942 Oberrieden

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.