IMPLANTIERBARE SCHLINGE
Brevet européen · EP1353598 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1353598
- Numéro de demande
- EP01991456
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 28 déc. 2001
- Publié
- 22 oct. 2003
- Délivré
- 17 oct. 2007
- Radié
- 17 oct. 2007
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- A61B 17/04 (2006.01)A61B 17/42 (2006.01)A61F 2/00 (2006.01)
- Priorité
- US 263472 P 23.01.2001US 269829 P 20.02.2001US 281350 P 04.04.2001US 295068 P 01.06.2001US 306915 P 20.07.2001US 917562 27.07.2001
- Demande PCT
- PCT/US2001/049632 28.12.2001
- Publication PCT
- WO2002/058563 01.08.2002
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 30 avr. 2008
Modification
Publié dans la +pat+ no 8 de l'année 2008
- 15 nov. 2007
Délivré
Publié dans la +pat+ no 21 de l'année 2007
Parties
Inventeur
NEISZ, Johann, J.
Minnetonka, MN 55343, US
WESTRUM, John, W., Jr.
Minnetonka, MN 55343, US
PORTER, Christopher, H.
Minnetonka, MN 55343, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.